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Le mariage homosexuel dans les pays de la Communauté Européenne

Informazioni tesi

Traduttore: Stefania Avallone
  Tipo: Traduzione
  Anno: 2000-01
  Università: Università degli Studi di Milano
  Facoltà: Scienze Politiche
  Corso: Scienze Politiche
  Relatore: Luisa Leonini
  Lingua: Francese
  Num. pagine: 78

Questo documento è una traduzione dall'originale:

"Il matrimonio omosessuale nei paesi della Comunità Europea"

-Le sujet de la thèse de maîtrise est mené pour son originalité a susciter la curiosité e l’intérêt soit de qui se rapporte au sujet de façon neutrale soit de ceux-là lesquels ressentissent un certain gêne quand on parle de mariage ou vie sous le même toit entre deux personnes du même sexe.
L’occasion duquel je suis partie dans le déroulement de ma relation est l’approbation du « Same-sex mariage Act » en Hollande, un épisode sans précédents en Europe et dans le reste du monde que pour la première fois pas seulement rend légale la vie sous le même toit entre deux personnes du même sexe mais que encore permet et autorise un véritable mariage homosexuel.
À partir de cet épisode j’ai cherché d’esquisser un plan de la situation des couples homosexuels dans les pays de la Communauté Européenne en cherchant de déterminer pour chaque pays les instruments juridiques à disposition de ce genre de couples.
À partir de ces fondements mon anlyse m’a mené à subdiviser les 16 pays qui font partie de la Communauté européenne dans trois macro-groupes.
 Les pays qui consentent la vie sous le même toit enregistrée ou le mariage homosexuel.
 Les pays qui sont en train de consentir la vie sous le même toit enregistrée ou le mariage homosexuel.
 Les pays qui ne se sont encore conformés aux dispositions du Parlement Européen.
À propos de cette subdivision il y a à faire deux importantes mises au point :
1) Souvent dans le développement on parle sans une apparente distinction de Vie sous le même toit et de Mariage homosexuel. Fréquemment on utilise pour « convention » et commodité le deuxième de ces deux termes mais il faut rappeler que c’est licite et correct parler de Mariage homosexuel seulement et exclusivement dans le cas de l’Hollande aussi se on y souhaite que bientôt les autres pays q’ont adopté une loi spécifique sur la vie sous le même toit homosexuelle agissent une conversion dans ce sens. La Vie sous le même toit enregistrée a une signification fondamentalement différente par rapport au terme mariage. En effet il s’agit de garantir une suite de droits et de devoirs juridiques aux couples acquis, homosexuels mais aussi hétérosexuels, qu’ont décidé de partager une existence et une maison commune pour des raisons sentimentaux mais aussi d’autre nature ou parce que simplement sont dans l’impossibilité de contracter le lien du mariage.
2) On est décidé de « restreindre » l’analyse sur ce sujet aux 16 pays qui font partie de la communauté Européenne en démarrant des nombreuses dispositions en matière promulguées par la Communauté Européenne et qui se peuvent synthétiser dans quatre étapes fondamentaux que ici c’est juste rappeler :
A. « Résolution sur l’égalité de droits pour les homosexuels dans la communauté » du 1994 ;
B. « Traité d’Amsterdam » et son art.13 ;
C. « Charte des Droits fondamentaux de l’union Européenne » ;
D. « Résolution du Parlement Européen sur le respect des droits humains dans l’Union Européenne ».
Un développement de ce genre ne puvait pas certainement faire abstraction d’un encadrement de type historique ainsi comme en effet a été cherché à faire dans le domaine du premier chapitre.
Au contraire en ce qui concerne une des conséquences plus immédiates du mariage, la procréation, on a cherché de tracer un tableau de la façon dans laquelle ceci puisse arriver et quelles conséquences ceci puisse comporter dans le domaine du couple homosexuel en prenant l’occasion de deux importantes recherches sociologiques :
 « How Does the sexual orientation of parents matters » de Judith Stacey et Timotothy Biblarz. Cet étude conclut en disant que les familles homosexuelles, en particulier les fils de celles-ci, sont effectivement différentes par rapport à celles-là hétérosexuelles mais seulement par rapport au fait que les fils d’homosexuels grandissent le plus libresdes conditionnements qui dominent les enfants de leur même âge élevés de familles régulières.
 « Opting into motherhood : lesbians blurring the boundaries and transforming the meaning of parenthood » de Gillian A.Dunne. Un étude sur cinq couples lesbiens qu’ont fait expérience de la maternité par le moyen de l’insémination artificielle. Se d’une partie faire un choix semblable rend ces couples encore plus « visibles » et donc critiquables, de l’autre partie, Gillian A.Dunne affirme, leur sexualité et la dynamique des genres de leur relation nécessitent de la transformation des bornes et des significations de l’être des géniteurs en facilitant la construction d’une majeure réflexivité et des rapports paritaires dans se prendre soin des fils par les membres du couple.
Le tableau décrit n’a aucune prétention d’être exhaustif parce que la matière objet d’intérêt est aujourd’hui susceptible de changements qui sont à l’ordre du jour et ils dépendent des cheminements et des décisions parlamentaires de ces pays.

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3 Introduction Le sujet que Je m’apprête à traiter entre, sans l’ombre d’un doute, dans une typologie de thèmes considérés actuellement encore tabous. Justement pour ce motif l’enthousiasme et l’intérêt avec lesquels j’ai commencé à repérer le matériel, et par conséquence me faire une idée générale de la situation, se sont dès tout de suite opposés avec des difficultés objectives. D’abord, bien que il soit un sujet extrêmement actuel et à l’ordre du jour dans les principals Parlements européens, j’ai constaté que les moyens d’information ( télévision, presse etc.) en général ne lui dédient pas beacoup de place. D’ici six mois c’est-à-dire depuis j’ai commencé mon travail, il ne m’est presque jamais arrivé de voir un reportage télévisé sur le sujet ou lire un article à cet égard sur un des principals titres quotidiens. Et ça malgré le fait que juste dans les six mois derniers ont été achévé des énormes progrès à cet égard. 1 À ce propos, il fait exception un bref reportage télévisé de l’émission télévisée “Link”du chaîne de télévision Canale 5, qui est diffusée le dimanche soir en horaires de deuxième soirée. En outre, il semble que des consistantes et mises à jour publications en papier de n’importe quel type sur le sujet n’existent pas dans les bibliothèques italiennes; ils font exception les bibliothèques des associations culturelles de l’Arcigay. Justement pour ce motif la majorité du materiel recherché et utilisé par moi, comme du reste il est bien visible et vérifiable dans la Bibliographie, a été repéré sur Internet que actuellement, grâce à les sites des principales associations gay nationales et internationales, représente sans l’ombre d’un doute la source plus mise à jour et rapide en donner des nouvelles sur les progrès de la condition juridique des couples homosexuelles en ce qui concerne le mariage. Donc, naïvement j’avais pensé qu’en eyant un sujet d’actualité, de celle actualité qui devrait faire parler et déchaîner des débats sur tous les principals quotidiens et occuper les programmations de la télévision avec des experts qui fournissent des éclaircissements à cet égard, aurait été facile me faire en temps court une panoramique générale de la situation, mais comme j’ai déjà dit, il n’a pas été ainsi. Une fois cet obstacle surmonté j’ai rencontré une situation générale tout à fait pas homogène. La conquête des droits des couples homosexuelles a donné lieu, avec des modalités et des temps différentes, à une pluralité de lois fondamentalement différentes selon le pays en question. En temps dans lesquels on y prépare à adopter la monnaie unique européenne, Euro, et on parle de Eurodéfense n’a pas été, donc, un grand beau voir constater que l’accès des couples gay à la reconnaissance des droits socials et civils arrive sur la base de règles pas conformes à niveau européen. En tout cas, ces derniers temps, et en particulier l’année dernier, les progrès faits à cet égard ont été décidément importants et consistants comme est vérifiable dans le deuxième chapitre. Avant de se livrer à la lecture de cet exposé il est convenable préciser et expliquer au lecteur certains aspects qui pourraient engendrer de la confusion s’ils ne viennent pas suffisamment éclairés. Souvent, surtout pour coutume, on parlera de mariage homosexuel, mais l’emploi de ce terme est abusif Les sources de lesquelles j’ai souvent tenu parlent en généralisant de mariage mais elles se réfèrent au fait que implicitement les lois adoptées dans les différents pays garantissent à les couples du même sexe une condition juridique presque pareille mais pas idéntique à les couples hétérosexuelles unies en mariage. 1 Peu d’exemples pour tous. Le 1 Août 2001 a entré en vigueur la Loi sur les couples enregistrées en Allemagne, pendant que en Finlande le 28 Septembre 2001 a été approuvé une loi de ce type.

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